Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CITYSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLP domicilié(e) 6 rue du Pré Vicinal - 31270 - Cugnaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 931 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FLP, Mme. Faïza Pujol domicilié(e) 6 rue du Pré Vicinal - 31270 - Cugnaux - France.
La marque LE CITYSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CITYSENS est expirée depuis le 23 juillet 2023.
FLP a également déposé les autres marques suivantes : PZK
SARL FLP, SARL - 6 rue du Pré Vicinal - 31270 - Cugnaux - France - SIREN 752931410
SARL FLP, Mme. Faïza Pujol - 6 rue du Pré Vicinal - 31270 - Cugnaux - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 16 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614937 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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